Yves Rousset-Rouard

De: Yves ROUSSET-ROUARD
producteur cinématographique
Objet:
membres de la commission d'attribution prévue par l'arrêté du
3 octobre 2014
modifié susvisé
3
personnalités qualifiées issues du monde des affaires
Groupe:
Commission d'attribution prévue par l'arrêté
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038190666(source JORF)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Yves ROUSSET-ROUARD
producteur cinématographique
Objet:
membres de la commission d'attribution de la « distinction Palace »
2
personnalités qualifiées issues du monde des médias
Groupe:
Commission d'attribution de la « distinction Palace »
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031690747(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Yves Rousset-Rouard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000781143(source JORF)
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Rousset-Rouard (Yves)
ancien député, producteur de films ; 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Rousset-Rouard (Yves)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:M. Karmitz (Marin)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000542444(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Rousset-Rouard (Yves)
au titre du deuxième collège
Objet:
pour l'année civile 1990, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990